23 05 2008
conseil municipal du 16 mai 2008
Par FD, à 21:06
Plan communal de sauvegarde
Suite aux dernières élections municipales, il est nécessaire de mettre à jour ce plan de sauvegarde que vous pourrez consulter prochainement sur ce site.
Rapport sur l’eau 2007
Monsieur le Maire donne lecture de ce rapport sur la qualité et la consommation d’eau en 2007. Les nombreuses analyses réalisées en 2007 ont été satisfaisantes. La consommation est en diminution, ce qui est sans doute du au dernier été pluvieux.
Prix de l’eau pour l’année
Il est établi comme suit :
Abonnement......................40 €
Location de compteur.........10 €
Consommation par m3
- jusqu’à 140 m3.................0.80€/m3
- au delà de 140 m3............0.45€/m3
Affaires scolaires
Le conseil demande que tous les justificatifs relatifs aux frais de fonctionnement des écoles primaires et maternelles facturés par les communes d’Hermillon, Le Châtel et Pontamafrey soient joints aux demandes de remboursements.
Il décide, comme par le passé, de ne pas participer au coût des repas de la cantine scolaire.
Ligne de trésorerie.
Le Conseil charge Monsieur le Maire de prendre contact avec les banques pour le renouvellement de la ligne de trésorerie d’un montant de 100 000€.
Vidange des fosses septiques et des fosses toutes eaux
Le conseil charge Monsieur le Maire de demander des devis à diverses entreprises pour la vidange des fosses septiques et toutes eaux (obligatoire par arrêté ministériel). La vidange de chaque fosse sera effectué avant la fin de l'année 2008. Les habitants seront informés dès que possible des modalités de mise en œuvre de ce service.
Octroi de subvention
Une subvention d’un montant de 50€ au titre de l’année 2008 sera versée à l’Association Maurienne Escalade.
Prochaine réunion du Conseil municipal : VENDREDI 20 JUIN A 20 HEURES 30.
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